Les délibérations et arrêtés

Comité syndical du 11/12/24

Le Comité syndical s’est réuni le 11 décembre 2024 à 18h à Saint-Martial-de-Valette (salle des fêtes)

Consultez le dossier de séance et les délibérations. Le PV de séance sera validé lors du prochain Comité syndical.

Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre

La présidente, conformément à ses prérogatives, a pris une décision en lien avec la fongibilité des crédits.

Consultez le document.

Bureau syndical du 5/11/2024 à Champniers-Reilhac

Le Bureau syndical s’est réuni le 5 novembre 2024 à 18h à Champniers-Reilhac (salle des fêtes)

Consultez l’ordre du jour et les délibérations. Le dossier de séance est joint pour information.

Le PV sera publié après validation du prochain Bureau syndical. 

Adhésion à l'Agence technique départementale de la Dordogne (ATD 24)

La présidente, conformément à ses prérogatives, a pris une décision.

Consultez le document.

Comité syndical du 09/10/2024 à Champsac

Le Comité syndical s’est réuni le 9 octobre 2024 à 18h30 à Champsac (salle des fêtes)

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance.

Comité syndical du 23/07/2024 à La Coquille

Le Comité syndical s’est réuni le 23 juillet 2024 à 18h30 à La Coquille (Espace culturel)

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance.  

Comité syndical du 26/06/24 à Cussac

Le Comité syndical s’est réuni le 26 juin 2024 à 18h30 à Cussac (Chapiteau de la Fontanelle).

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance. 

Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre

La présidente, conformément à ses prérogatives, a pris une décision en lien avec la fongibilité des crédits.

Consultez le document.

Bureau syndical du 23/05/24 à Bussière-Galant

Le Bureau syndical s’est réuni le 23 mai 2024 à 18h à Bussière-Galant (salle des associations).

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance séance. Le dossier de séance est joint pour information.

Comité syndical du 19/03/24 à Saint-Saud-Lacoussière

Le Comité syndical s’est réuni le 19 mars 2024 à 18h à Saint-Saud-Lacoussière (salle des fêtes). 

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance.

Comité syndical du 13/02/24 à Firbeix

Le Comité syndical s’est réuni le 13 février 2024 à 18h à Firbeix (salle des fêtes).

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance. 

Comité syndical du 5/12/23 à Pageas

Le Comité syndical s’est réuni le 5 décembre 2023 à 18h à Pageas (salle des fêtes).

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance.

Comité syndical du 4/10/23 à Piégut-Pluviers

Le Comité syndical s’est réuni le 4 octobre 2023 à 18h à Piégut-Pluviers (salle du minage)

Consultez l’ordre du jour, le PV de séance et les délibérations.